Général
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Eugène IV (1431-1447)
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Les évêques de Langres et de Chalon, ainsi que l'abbé de Saint-Paul de Besançon
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VII / IV kalendas martii
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Florence
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Mandement (littere cum filo canapis)
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[Original] A. Original perdu (un inventaire analytique du milieu du XVIIIe siècle, signalant que l'original a été brûlé, jugé inutile : FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 531, n. 73, fol. 12v (fonds du chapitre métropolitain de Besançon)).
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FRANCE, Besançon, Bibliothèque municipale, ms. 710, p. 373. Recueil du XVIe siècle. Donne pour date « VII kalendas martii ».
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Bulle du pape Eugène IV expédiée par duplicata sous le pape Paul V par laquelle ils nomment les évêques et l'abbé députés conservateurs perpetuels des biens, droits et privilèges du chapitre de Besançon, avec pouvoir donnés à ces commissaires, ou à l'un d'eux si les autres sont absents, de, en connaissance de cause, sans formalité, réintégrer les membres du chapitre dans ce qu'ils auraient été troublés, contraignant à ce les détenteurs ou malfaiteurs par les censures ecclésiastiques, du 4 des kal. de mars 1435 [Inventaire G 531].
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Informations
Acte
Antonin
Bourquin
(CIHAM (UMR 5648)), dans
APOSCRIPTA database
APOSCRIPTA database – Lettres des papes, dir. J. Théry, CIHAM/UMR 5648, éd. électronique TELMA (IRHT), Orléans, 2017 [en ligne], acte n. 193494 (aposcripta-41185), http://telma.irht.cnrs.fr/chartes/aposcripta/notice/193494 (mise à jour : 13/11/2024).