« aposcripta-41185 »


Description

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    Eugène IV (1431-1447)

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    Les évêques de Langres et de Chalon, ainsi que l'abbé de Saint-Paul de Besançon

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    VII / IV kalendas martii

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    1436/02/24

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    1436/02/27


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    Florence

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    Mandement (littere cum filo canapis)

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    [Original] A. Original perdu (un inventaire analytique du milieu du XVIIIe siècle, signalant que l'original a été brûlé, jugé inutile : FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 531, n. 73, fol. 12v (fonds du chapitre métropolitain de Besançon)).

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    FRANCE, Besançon, Bibliothèque municipale, ms. 710, p. 373. Recueil du XVIe siècle. Donne pour date « VII kalendas martii ».

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    Bulle du pape Eugène IV expédiée par duplicata sous le pape Paul V par laquelle ils nomment les évêques et l'abbé députés conservateurs perpetuels des biens, droits et privilèges du chapitre de Besançon, avec pouvoir donnés à ces commissaires, ou à l'un d'eux si les autres sont absents, de, en connaissance de cause, sans formalité, réintégrer les membres du chapitre dans ce qu'ils auraient été troublés, contraignant à ce les détenteurs ou malfaiteurs par les censures ecclésiastiques, du 4 des kal. de mars 1435 [Inventaire G 531].

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Informations

Document

Antonin Bourquin (CIHAM (UMR 5648)), dans  APOSCRIPTA database

APOSCRIPTA database – Lettres des papes, dir. J. Théry, CIHAM/UMR 5648, éd. électronique TELMA (IRHT), Orléans, 2017 [en ligne], acte n. 193494 (aposcripta-41185), http://telma.irht.cnrs.fr/chartes/en/aposcripta/notice/193494 (mise à jour : 13/11/2024).