Général
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Martin V (1417-1431)
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Le chapitre de Besançon
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V kalendas maii, anno primo
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Constance
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Titre, général (littere gratiose, cum filo serico)
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[Original] A. Original perdu (un inventaire analytique du milieu du XVIIIe siècle, signalant que l'original a été brûlé, jugé inutile : FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 531, n. 68, fol. 12 (fonds du chapitre métropolitain de Besançon)).
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FRANCE, Besançon, Bibliothèque municipale, ms. 710, p. 362. Recueil du XVIe siècle.
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Sur ce que le chapitre de Besançon avait représenté à sa Sainteté que depuis longtemps la prébande de Franois avait été supprimée d'autorité apostolique, et les fruits et revenus destinés et employés à l'entretient de quatre enfants de choeur, qui comme les principaux revenus de ladite prébande ne consistaient que l'exercice d'une juridiction contentieuse sur plusieurs villages. L'administrateur desdits enfants de choeur ne pouvait faire valloir ladite prébande comme ferait un chanoine qui en serait pouvu, et laissait au contraire perdre les droits de ladite prébande qu'il était important de réunir à ladite église, et en désigner une autre sans juridiction qui serait affecté auxdits enfants de choeur et leurs serait plus profitable que celle de Franois. Sur quoi le pape donne commission au chapitre de faire information sur lesdits faits et la lui envoyer, que si lesdits faits se trouvent tels, il permet audit chapitre de retenir ladite prébande de Franois et la réunir et d'en relacher une autre plus utile pour lesdits enfants de choeur [Inventaire G 531].
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1. Voir la bulle du 18 décembre 1387 sur la suppression d'une prébande pour l'entretient des enfants de chœur (cf. APOSCRIPTA n. 41176).
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Informations
Acte
Antonin
Bourquin
(CIHAM (UMR 5648)), dans
APOSCRIPTA database
APOSCRIPTA database – Lettres des papes, dir. J. Théry, CIHAM/UMR 5648, éd. électronique TELMA (IRHT), Orléans, 2017 [en ligne], acte n. 193490 (aposcripta-41181), http://telma.irht.cnrs.fr/chartes/aposcripta/notice/193490 (mise à jour : 13/11/2024).