Enquêtes menées sous les derniers capétiens
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- Une enquête sur les maîtres des forêts de l’Orléanais
- Une enquête sur la forêt de Roumare
- Enquête sur la valeur du château de Saulx
- Liste des procureurs clercs et laïcs de la ville de Troyes
- Copie de documents sur Saint-Ladre de Meaux.C'est le tancris de la chartre de Saint Ladre de Miaus et li contes de ladite maison.
- Document sur Saint-Ladre de Meaux
- Arbitrage pour Saint-Pierre de Corbie
- Arbitrage du roi dans le conflit entre Saint-Pierre de Corbie et la commune
- Enquête sur un conflit à Saint-Malo. 1308. Titre au vo Articuli super commiss. contra regem vel ejus prejudicium in Britannia. MIIIc VIII.
- Enquête sur les revenus du roi en Bretagne
- Enquête sur les droits du roi sur certains établissements ecclésiastiques en Bretagne. 1312.
- Suite de l'enquête sur la garde des églises de Bretagne.1312
- Suite de l'enquête sur la garde des églises de Bretagne. 1312
- Prisée de la terre et des droits du roi à Houdain en Artois
- Enquête sur Lyon (1)
- Enquête sur Lyon (2)
- Estimation de Châteauneuf-les-Bains. 1310.
- Pièces de l'enquête réalisée dans le cadre du procès à propos du comté de Bigorre. 1294.
- Enquête sur la Bigorre.1300. Processus habitus super informatione facta super valore comitatus Bigorre
- Enquête sur les fiefs tenus par des non-nobles à Castel Sarrazin. 1277
- Procès entre la bastide de Mirande et l'abbaye de Berdoues et le comte d'Astarac. 1299
- Enquête sur une plainte du seigneur d'Alès
- Enquête sur le grau de Salces
- Enquête sur une demande du couvent des Frères Mineurs de Montpellier. Informatio facta super valorem
- Enquête sur les obligations de la comtesse de Foix. 1288
- Enquête sur les marchands de Nîmes. Inquesta super facto mercatorum Nemausi. 1288
- Enquête sur le paiement de la décime dans l'archevêché de Tours. 1305
- Liste des malversations et mauvais payeurs établie par Jean de Vaucelles, bailli de Touraine, lors de la levée des décimes dans la province de Tours, 1307
- Entreprises de l'archevesque de Tours et de son chapitre au prejudice de la justice royalle et de l'authorité du roy (titre de Harlay)
- Discours sur l'autorité du roi sur l'Eglise, les évêques et notamment les évêques de Chartres et Poitiers. 1304
- Enquête sur Auch en vue d'un pariage
- Enquête sur les limites des châtellenies de Lille et Béthune
- Enquête sur la châtellenie de Lille 1314
- Copia commissionum dominorum Ambianensis episcopi et comitis Bolonie et collegarum suorum missorum ad partes ducatus Aquitanie
- Requêtes du roi d'Angleterre au roi de France présentées par le sénéchal de Gascogne
- Requestes a faire a nostre seigneur le roy de France el non du roy d'Engleterre por sa conté de Pontif et de Moustroil
- Responses aus articles bailliez de par le roi d'Angleterre. 1320, 8 juillet
- Procès de Morise Braefort contre Pierre Saymel, jadis bailli d'Orléans
- Liste des gens qui ont vu leur maisons brûler à Châteauneuf. 1301, juillet
- Enquête sur un meurtre à Saint-Satur, dans la prévôté de Bourges. 1304
- Témoins dans l'affaire du meutre de Saint-Satur
- Enquête sur les droits de l'évêque de Bayeux 1307
- Enquête sur l'institution d'une foire à Bagnols. 1293
- Enquête sur les usages de la forêt de Aniortio. 1326. Processus consulum et hominum de Aniorto super usagio foreste Saltus
- Procès entre la ville et les Dominicains de Millau
- De honore Altimontis. Enquête à Domme (Dordogne)
- Droits du roi dans deux villages du Fenouilledès. 1306
- Justice de la Bastide l'Evêque en Rouergue. 1306
- Enquête sur Mont Domme (Périgord)
- Deffensiones pro bastida nova de Alnayo.
- Enquête sur le denier pour livre payé à Aigues-Mortes. 1301
- Affaire Amaury de Narbonne
- Enquête sur l'attaque du bailli, du prévôt et des gens de l'évêque de Langres à Mussy contre les biens de l'abbé de Pothières. 1288
- Enquête sur la mort de Jehan Chavesnel
- Enquête contre le concierge de la forêt de Paucourt et sur les forestiers de la forêt d'Orléans dite des Loges
- Enquête sur les sergents des forêts de Paucourt et des Loges (Orléans)
- C'est l'enqueste faite seur Guillaume de Bohon. Hec est inquesta expedita contra Guillelmum de Boon et alios forestarios.1272
- Enquête sur la mort de Philippe Testart à Saint-Julien du Sault. 1277
- Enquête sur les droits de l'église de Querquebu. 1301
- Enquête sur les frontières du royaume dans la vicomté et diocèse de Narbonne
- Ysalguier. Règlement des comptes de Raymond Ysalguier.1306-1315
- Enquête sur les droits du roi et de l'abbaye de Saint Satur. 1305
- Enquête sur la forêt des Loges, soit d'Orléans.
- Enquête contre Bernard Garret, procureur du roi en Toulousain. De causa Bernardi Garreti. 1278
- Enquête menée par le bailli d'Amiens, sur le chapitre d'Amiens et l'abbaye de Saint-Acheul près d'Amiens (Somme). 1299.
- Enquête par le bailli de Caux sur la valeur de la terre des enfants de feu Geoffroy Martel. 1299.
- Enquête sur l'attaque dont ont été l'objet deux étudiants d'Orléans de la part du prévôt du roi
- Enquête sur une affaire de fausse monnaie à Château-Renaud
- Enquête par Pierre de Villeblevin dans les châtellenies de Brie et de Montereau-Faut-l'Yonne sur les nouveaux acquêts des églises. 1289.
- Lettres pour le procès sur la conjuration et conspiration d'Amaury de Narbonne. 1282
- Inquesta super injuriis illatis familie abbatis Beati Dyonisii per officialem Senonensem, ut dicitur, facta per cantorem Silvanectensem et ballivum Senonensem.
- Liste d'accusations portées contre Arnaut Benoit de Narbonne et des changeurs de Montpellier, notamment Jean Paumier et Pierre Garri.
- Procès entre l'abbaye de Sainte-Geneviève et le bailli de Vermandois et le prévôt de Paris
- Affaire du meurtre de Saint-Satur (bailliage de Bourges).
- Témoins produits par Bernard Garret. Testes producti per Bernardum Garreti ad probandum objectiones que sequuntur.
- Enquête sur Simon Picart, forestier de Lithaire (Manche). 1295.
- Enquête sur les biens de Guillaume le lombard à Moreuil (Somme). 1295.
- Enquête menée par Gilbert Alboini sur des attaques contre le prieuré de Tauriac (Lot?)
- Enquête menée par Guillaume de Hangest à la demande du chapelain de la chapelle du roi à Saint-Germain sur les droits sur les draps funéraires utilisés lors des obsèques. 1292.
- Résultats de l'enquête faite dans la prévôté de Meaux sur les hommes du roi.
- Déposition à propos de la grange royale de Janville ? après qu'elle a été incendiée
- Enquête sur les agissements du vicomte de Pont Audemer ?
- Enquête sur les forêts normandes
- Plaintes contre Tassart de Béthisy, prévôt d'Amiens
- Enquête faite, sur ordre du Parlement, par Simon de la Salle, clerc, et Guillaume Grenouille, prevôt de Sens, sur les plaintes de l'évêque de Langres.
- Témoins produits par les consuls de Saint-Félix contre Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (01)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (02)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (03)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (04)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (05)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (06)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (07)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (Testes consulum et syndicorum Fani Jovis contra dominos P. et R.)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (08)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (09)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (10)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (11)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (12)
- Enquête sur Raoul de Breuilly et Pierre de Latilly (13)
- Mandement des "présidents à Paris" à Pierre de Bourges, sous-chantre d'Orléans, et Guillaume dit Chenu, chanoine de Saint-Pierre des Puelliers d'Orléans, clercs du roi, collecteurs du cinquantième et du vingt-cinquième dans les sénéchaussées de Carcassonne, Béziers et Rodez (1297)
- Echange entre le roi et Albéron, seigneur de Monfrin
- Accord conclu entre le roi et les hommes du Puy (1)
- Accord conclu entre le roi et les hommes du Puy (2)
- Confirmation de l'accord conclu entre le roi et deux maisons du Temple (Capella et Monte RIcoso)
- Confirmation de l'assiette d'une rente de 400 l. donnée à Jourdain de l'Isle par feu Raoul de Clermont, connétable de France
- Assignation de 300 l. de rente données à Othon de Montaut, chevalier
- Confirmation par le roi de l'assiette d'une rente de 200 l. faite par Jean le Breton, clerc du roi, et Guilhem de Saint-Just, chevalier, à Guillaume de Plaisians, chevalier du roi, seigneur de Vézénobres
- Confirmation de l'assiette d'une rente faite à Guillaume de Nogaret, chevalier du roi, seigneur de Calvisson
- Confirmation de l'acte par lequel Raimon de Marquefave, chevalier, reconnaît avoir vendu à son neveu Pons de Prinhaco un revenu de 100 l.
- Confirmation d'une vente faite par Elie Talleyrand, comte de Périgord, à Pierre Rotlan
- Après enquête du bailli de Rouen, don d'un fief valant 20 l. t. de revenu à Guillaume de Brucourt, chevalier
- Don de 25 l. sur les forfaitures de Carcassonne à maître Rémond Foucaud
- Confirmation d'un accord passé entre Guillaume de Laigue, sergent d'armes du roi, et Humbaud le Borgne
- Assiette de 800 l. à Baudouin de Mortagne
- Assiette d'une rente de 40 l. t. donnée au connétable de France, Gaucher de Châtillon
- Accord entre le roi et le prieur et le couvent de Beaumont-le-Roger
- Confirmation d'un accord passé entre Philippe le Bel et l'abbé et le couvent du Bec-Hellouin
- Confirmation de l'assiette d'une rente faite à Bernard-Jourdain, seigneur de L'Isle-Jourdain
- Règlement d'une enquête sur les droits de Bernard Jourdain de l'Isle en Aquitaine. 1302-1315
- Règlement avec le chapitre de Mâcon d'une composition à propos du château de La Roche de Solutré. 1314-1315
- Accord entre Pierre de Ferrières, sénéchal de Rouergue et Berenger d'Arpaiole, seigneur de Chaumont.
- Conflit entre le monastère de Fontfroide, diocèse de Narbonne et le roi.1314
- Enquête menée par le vicomte de Pont-Audemer sur des fiefs.1306.
- Enquête sur la forêt de Laige (Orléans).
- Griefs du Chapitre de Notre-Dame de Paris
- Enquête sur un conflit entre le chapitre de Laon et certains de ses hommes. 1287.
- Enqueste contre le seigneur de Clichy.
- Procès des malfaiteurs qui ont pris la maison d'Arcinges au bailliage de Mâcon.1307
- Factum domini de Ruppe tale est
- Affaire d'Armand, seigneur d'Allègre. 1299.
- Requête présentée de la part de l'abbé d'Alet à Guy Chevrier, sénéchal de Carcassonne et de Béziers, et réponse du sénéchal.1300.
- Enquête de Géraud de Courtonne et Bernard du Mez à propos de l'affaire Amaury de Narbonne.
- Affaire Amaury de Narbonne contre l'archevêque du même lieu.1305
- Réquisition par le baile de Narbonne aux consuls du bourg de payer 6 s. par feu. 1295.
- Mandement du roi au sénéchal en faveur du chapitre de Narbonne à propos d'Aymeri de Narbonne.
- Mandement de terminer une enquête sur les sergents de l'église de Narbonne. 1290.
- Assignation de 50 l. de revenu sur Ginholles. 1303.
- Confirmation de la transaction entre l'évêque de Béziers et le sénéchal à propos du paiement du cinquantième.1300.
- Sentence rendue par le juge de Minervois député par les enquêteurs royaux.1304.
- Suplique des consuls d'Albi et Realmont à Jeanne, reine de France et de Navarre, 1303.
- A propos des Pastoureaux dans les sénéchaussées de Périgord, Toulouse et Carcassonne.1322-24.
- Enquête sur le conflit de juridiction entre l'évêque d'Albi et le seigneur de la bastide de Puygouzon (Tarn). 1312.
- Appel au roi par Pelfort et Guillaume de Rabastens. 1304.
- Enquête à propos des officiers royaux dans la sénéchaussée de Carcassonne. 1291.
- Assises de Carcassonne. 1291. Fragment.
- Affaire des suppliques de J. de Montfort. 1291.
- Conflit entre les églises de la sénéchaussée de Carcassonne et les gens du roi à propos des notaires. 1292.
- Demandes de rétablir des ordonnances contre usuriers, juifs, lépreux etc .
- A propos des lépreux à Albi
- Réponse du procureur d'Armagnac à des articles du sénéchal de Bigorre au sujet de Maubourguet.
- Fin de l'enquête de P. de Moussy et Guillaume Aycelin sur les malversations des officiers royaux en Rouergue.
- Décision d'enquêter sur les changeurs rouergats
- Requête de l'évêque et du comte de Rodez et autres prélats et barons de la sénéchaussée de Rouergue à être exempts du subside.
- Enquête de Pierre de Moucy et Guillaume Aycelin sur les malversations des officiers. 1297.
- Enquête sur l'affaire Amanieu d'Albret. 1312.
- Procès d'Amanieu d'Albret contre les hommes qui l'ont attaqué. 1312.
- Bannissement prononcé pour dommages faits à Amanieu d'Albret.
- Echange entre le procureur du comte de Rodez et le sénéchal de Rouergue. 1315.
- Grâce demandée au roi par Gerard d'Aura, fils de faux-monnayeur dans la sénéchaussée de Toulouse.
- Montre des biens du comte de la Marche et d'Angoulême. 1299. Ex rotulis in turre Londonensi inter bundellas.
- Plaintes du roi d'Angleterre à propos du testament d'Alphonse de Poitiers.
- Plaintes de la part du roy de France contre les officiers du roi d'Angleterre en Guyenne et réponses auxdites plaintes.1301.
- Liste des habitants de Moissac et charte d'accord avec le comte de Toulouse 1245 et 1290
