Description
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166
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Paris
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Prieuré Saint-Martin-des-Champs
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Droits de justice et autres
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« Notte des titres, tant originaux que copies collationnées, que peut produire le
prieuré de Saint-Martin-des-Champs pour prouver sa haute, moyenne et basse
justice, ses droits d’aubaine, de deshérance, confiscation, voirie... » XVIIIe
s. -
Analyses brèves. Répertoire méthodique d’un choix des principaux titres (de 1060 à
1765), avec leur cote dans les archives du prieuré. Documents généralement
conservés. -
XVIIIe siècle
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Cahier, 14 f. (228 x 355).
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Archives nationales
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L//870, n° 1