Description
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Nicolas V (1447-1455)
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L'archevêque de Besançon
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XVII kalendas octobris
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Titre, général (littere gratiose, cum filo serico)
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[Original] A. Original perdu (un inventaire analytique du milieu du XVIIIe siècle, signalant que l'original a été brûlé, jugé inutile : FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 531, n. 79, fol. 13v (fonds du chapitre métropolitain de Besançon)).
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FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 96, p. 5. Inventaire analytique du XVIIIe siècle. Donne pour date le 16 octobre 1451.
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Transumpt de la bulle de Nicolas V, obtenue par l'archevêque Quentin, qui défend à toutes personnes de quelle qualité et conditions qu'elles soient de s'emparer d'aucuns biens meubles ou immeubles des archevêques de Besançon défunts, sans le consentement de leurs héritiers ou exécuteurs testamentaires sous peine d'excommunication [Inventaire G 531].
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Informations
Document
Antonin
Bourquin
(CIHAM (UMR 5648)), dans
APOSCRIPTA database
APOSCRIPTA database – Lettres des papes, dir. J. Théry, CIHAM/UMR 5648, éd. électronique TELMA (IRHT), Orléans, 2017 [en ligne], acte n. 193497 (aposcripta-41188), http://telma.irht.cnrs.fr/chartes/en/aposcripta/notice/193497 (mise à jour : 13/11/2024).