Ce projet a pour ambition de rassembler l’ensemble des actes émis par les ducs et les duchesses de la dynastie capétienne de Bourgogne et de les rendre disponibles, par leur numérisation et leur édition critique, au plus grand nombre.

Si de nombreux actes ont pu être édités dans des études ponctuelles liées à l’histoire de la Bourgogne, pas nécessairement centrées sur les ducs, ce chantier n’a encore jamais été mené. Deux références majeures qui ont servi de base à ce travail sont à signaler. Il s'agit en premier lieu des listes de pièces justificatives dressées par Ernest Petit et placées en annexes de ses volumes de l’Histoire des ducs de la race capétienne (1885-1905). Ensuite, cette base intègre les résultats de la thèse d’École nationale des chartes d’Anne-Lise Courtel consacrée aux actes et la chancellerie d’Eudes IV (1975) dont les volumes d’annexes rassemblent plus de 400 actes.

La masse documentaire rassemblée couvre une période de trois siècles, entre 1031 et 1361, et est issue de nombreux dépôts d’archives. Aussi, les premiers documents insérés dans cette base seront-ils d’abord issus des Archives Départementales de Côte-d’Or, du Doubs et du Pas-de-Calais, ainsi que des Archives Nationales. Ceux provenant des autres dépôts l'intégreront dans un second temps.