Général
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Martin V (1417-1431)
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Le chapitre de Besançon
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V kalendas decembris
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Titre, général (littere gratiose, cum filo serico)
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[Original] A. Original perdu (un inventaire analytique du milieu du XVIIIe siècle, signalant que l'original a été brûlé, jugé inutile : FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 531, n. 71, fol. 12v (fonds du chapitre métropolitain de Besançon)).
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Confirmation au chapitre de Besançon et à leur église des libertés et immunités qu'ils tiennent de la concession des souverains pontifs, ainsi que des libertés et exemptions des subsides des laïcs accordées par les rois et princes souverains [Inventaire G 531].
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Informations
Acte
Antonin
Bourquin
(CIHAM (UMR 5648)), dans
APOSCRIPTA database
APOSCRIPTA database – Lettres des papes, dir. J. Théry, CIHAM/UMR 5648, éd. électronique TELMA (IRHT), Orléans, 2017 [en ligne], acte n. 193492 (aposcripta-41183), http://telma.irht.cnrs.fr/chartes/aposcripta/notice/193492 (mise à jour : 13/11/2024).