« inventr-215 »


Général

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    221

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    Saint-Denis

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    Abbaye de Saint-Denis

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    Décisions de justice

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    « Registre des sentences et arrestz obtenuz par… le cardinal [Charles] de Lorraine
    [abbé de Saint-Denis (1557-1574) et par Louis de Lorraine, son successeur] tant
    aux Requestes du Palais que à la court de Parlement et aultres jurisdictions
    souveraines, depuis le 7 avril 1564 » jusqu’au 7 septembre 1576.


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    Inventaire analytique, suivant l’ordre chronologique des décisions de justice
    intervenues dans les procès soutenus au nom de l’abbaye.


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    XVIe siècle


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    1600/12/31


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    1501/01/01


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    Vol. rel. en parchemin, 65 f. (210 x 290).

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    Archives nationales

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    LL//1318

Informations

Acte

inventr admin (IRHT), dans  InventR

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