« inventr-7 »


Général

  •  
    7

  •  
    Paris

  •  
    Évêché

  •  
    Pièces produites en justice (Saint-Magloire, vers 1430)

  •  

    « Inventaire des lettres produites par devers la court de Parlement pour les
    religieux abbé et couvent de l’église Saint Magloire à Paris appelans et
    autrement, contre le procureur du roy… ou Chastellet de Paris… en la cause pendant
    en la court dudit Parlement pour raison de la voirie que lesditz religieux ont en
    leur terre, justice et seigneurie a Paris... ». Peu après 1430.


  •  

    Analyse détaillée de nombreuses pièces de procédure, concernant les droits de
    l’abbaye, non conservées.


  •  
    1430/1440


  •  
    1440/12/31


  •  
    1430/01/01


  •  
    Cahier, 14 f. (215 x 303)

  •  
    Archives nationales

  •  
    L//445, n° 10

Informations

Acte

inventr admin (IRHT), dans  InventR

label.quote.inventr