Description
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15
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Paris
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Chapitre Notre-Dame
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Droits sur le chapitre de Saint-Benoît
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« Inventaire des titres pour l’église de Paris contre les chanoines de
Saint-Benoist. 1759. » (Extrait d’un « inventaire des titres pour produire dans
l’instance pendante en la Grand’chambre [du Parlement de Paris] entre MM. du
chapitre de l’église de Paris et les chanoines de S. Benoist, S. Méry, S. Sépulcre
et S. Etienne des Grais, églises sujettes de l’église de Paris... »). -
Analyses détaillées. Les documents se retrouvent dans L 578 et 579.
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1759
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Cahier, 6 f. (220 x 340)
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Archives nationales
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L//577, n° 6