Description
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Eugène IV (1431-1447)
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Le trésorier de Besançon
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Le chanoine archidiacre de Luxeuil, Pierre Amiet
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XII kalendas aprilis
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Bologne
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Mandement (littere cum filo canapis)
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[Original] A. Original perdu (un inventaire analytique du milieu du XVIIIe siècle, signalant que l'original a été brûlé, jugé inutile : FRANCE, Besançon, Archives départementales du Doubs, G 531, n. 74, fol. 13 (fonds du chapitre métropolitain de Besançon)).
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FRANCE, Besançon, Bibliothèque municipale, ms. 710, p. 386. Recueil du XVIe siècle. Indique qu'il s'agit d'une confirmation du décret de l'archevêque de Besançon Hugues de 1348. Donne aussi pour année 1436.
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Bulle d'Eugène IV obtenue par le sieur Pierre Amiet, chanoine archidiacre de Luxeuil, prébandier de la paroisse Saint-Jean-Baptiste, sur le doute et scrupule qui existaient sur s'il pouvait posséder ladite prébande avec son canonicat. Sur quoi le pape commet le trésorier de l'église métropolitaine pour s'informer si comme le disait Amiet, la prébande était sans charge d'ames et bénéfice communément réputé compatible avec un autre bénéfice incompatible. Que ladite prébande avait été ainsi obtenue et possédée par plusieurs avant lui sans dispense, et qu'elle n'était à charge d'ame. Sur laquelle information, le pape en charge la conscience du commissaire, et si le fait est tel, dans ce cas il déclare la prébande compatible avec un bénéfice incompatible, ratifiant la déclaration qui sera faite sur ce par ce commissaire [Inventaire G 531].
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Informations
Document
Antonin
Bourquin
(CIHAM (UMR 5648)), dans
APOSCRIPTA database
APOSCRIPTA database – Lettres des papes, dir. J. Théry, CIHAM/UMR 5648, éd. électronique TELMA (IRHT), Orléans, 2017 [en ligne], acte n. 193495 (aposcripta-41186), http://telma.irht.cnrs.fr/chartes/en/aposcripta/notice/193495 (mise à jour : 13/11/2024).