Général
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171
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Paris
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Couvent des Cordeliers
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Privilèges, exemptions, biens-fonds
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« Inventaire des tiltres et pièces concernantes (fol. 1) les droits et privilèges
de franc-sallé accordez… par nos Roys…, (fol. 4v)… privilèges et exemptions des
impost[s], péages, pontages, entrées de vins…, (fol. 9v)… des tiltres concernants
le fond[s] et emplacement du convent. » Fin du XVIIe s. -
Analyses de trois groupes de pièces, datées de 1516 à 1651, de 1597 à 1660 et de
1236 à 1680. Il n’en subsiste qu’un petit nombre de celles du troisième groupe,
documents relatifs à l’acquisition et aux accroissements du terrain et des
bâtiments du monastère, dans le doss. 1 du carton S 4163 et la copie d’une pièce
du premier (L 941, n° 4). -
1675/1700
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2 cahiers, en tout 14 f. (252 x 383).
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Archives nationales
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L//941, n° 10 et 11